{"id":40,"date":"2019-04-09T12:15:14","date_gmt":"2019-04-09T10:15:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/?page_id=40"},"modified":"2021-03-04T08:42:00","modified_gmt":"2021-03-04T07:42:00","slug":"assemblee-des-delegues","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/rapports\/assemblee-des-delegues\/","title":{"rendered":"Assembl\u00e9e des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s"},"content":{"rendered":"

En raison de la pand\u00e9mie de Covid-19, les assembl\u00e9es des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s (AD) de la SVM de 2020 n\u2019ont pas pu se d\u00e9rouler comme \u00e0 l\u2019habitude. Celle pr\u00e9vue le 26 mars, et qui aurait d\u00fb se tenir dans la salle du Grand Conseil vaudois, a \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9e par une visioconf\u00e9rence informative. Les AD des 25 juin et 26 novembre ont pu, en revanche, avoir lieu, la premi\u00e8re \u00ab\u00a0en pr\u00e9sentiel\u00a0\u00bb, la seconde \u00ab\u00a0en ligne\u00a0\u00bb, sous la conduite de votre serviteur.<\/p>\n

De nombreux points ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9s lors de ces deux assembl\u00e9es, qui ont fait l\u2019objet de comptes-rendus consultables sur le site de la SVM ainsi que dans les deux num\u00e9ros du CMV de septembre et d\u00e9cembre 2020. Je n\u2019en retiendrai donc que les principaux et, pour plus de d\u00e9tails, je renvoie le lecteur \u00e0 ces divers documents ainsi qu\u2019aux proc\u00e8s-verbaux des assembl\u00e9es.<\/p>\n

Visioconf\u00e9rence d’information le 26 mars<\/h2>\n

Dans le respect des mesures prises pour lutter contre la propagation du Covid-19 et consciente de la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9server ses institutions d\u00e9mocratiques, ainsi que les liens avec les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s, la SVM a remplac\u00e9 son AD par une visioconf\u00e9rence d\u2019information sur la plateforme Zoom. Au vu des circonstances exceptionnelles, il ne s\u2019agissait pas \u00e0 ce stade d\u2019une assembl\u00e9e statutaire \u00e0 m\u00eame de prendre des d\u00e9cisions. Cette s\u00e9ance un peu particuli\u00e8re a n\u00e9anmoins \u00e9t\u00e9 l\u2019occasion d\u2019\u00e9tablir un point de situation bienvenu sur l\u2019organisation de la SVM et son implication dans la gestion de cette crise sanitaire, tout en engageant un \u00e9change avec les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s virtuellement pr\u00e9sents.<\/p>\n

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De retour en pr\u00e9sentiel le 25 juin<\/h2>\n

La 68e AD de la SVM s\u2019est tenue comme par le pass\u00e9 \u00e0 la Salle des F\u00eates du Casino de Montbenon \u00e0 Lausanne, mais les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 contraints de porter un masque, de respecter les gestes barri\u00e8res et, plus difficile encore, de renoncer \u00e0 la pause-caf\u00e9.<\/p>\n

A cette occasion, l\u2019AD a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019admission de 87 nouveaux membres de la SVM, sous r\u00e9serve du transfert de quelques cas particuliers \u00e0 la Commission de d\u00e9ontologie.<\/p>\n

Diverses \u00e9lections statutaires ont eu lieu. Le Dr Philippe Eggimann a notamment \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9lu \u00e0 une tr\u00e8s large majorit\u00e9 pour un nouveau mandat de deux ans \u00e0 la pr\u00e9sidence de la SVM. Il en a \u00e9t\u00e9 de m\u00eame pour le Dr Adrien Tempia (chirurgien) au poste de vice-pr\u00e9sident de la SVM. Membre depuis 2011 du Comit\u00e9 de la SVM, le Dr Olivier Spinnler n\u2019a pas sollicit\u00e9 de nouveau mandat. Le Dr David Knobel (psychiatre) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 pour lui succ\u00e9der au comit\u00e9. Le Dr Paul Wiesel a pour sa part \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9lu en tant que 2e vice-pr\u00e9sident du bureau de l\u2019AD, alors que le Dr Thierry Horn a \u00e9t\u00e9 \u00e9lu au sein de la Commission de d\u00e9ontologie de la SVM. Il prend le relais du Dr Michel Hosner, arriv\u00e9 en fin de mandat.<\/p>\n

Le Dr Charles-Abram Favrod-Coune et le Dr Stamatios Vassiliades ont par ailleurs \u00e9t\u00e9 reconduits en tant que d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \u00e0 la Chambre m\u00e9dicale. Le Dr Alexandre Delessert a, quant \u00e0 lui, succ\u00e9d\u00e9 au Dr Serban Sichitiu, qui ne sollicitait pas de nouveau mandat. A repourvoir, le poste de la Dre V\u00e9ronique Monnier-Cornuz a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 \u00e0 la Dre Catherine L\u00e9chaire (psychiatre).<\/p>\n

Les comptes 2019 de la SVM, boucl\u00e9s sur un r\u00e9sultat \u00e9quilibr\u00e9 et conforme aux pr\u00e9visions, et ceux de la CAFMED ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s.<\/p>\n

L\u2019AD a \u00e9galement adopt\u00e9 \u00e0 une large majorit\u00e9 trois r\u00e9solutions, la premi\u00e8re concernant le calcul des primes bas\u00e9 sur les co\u00fbts r\u00e9els et non plus sur les pr\u00e9visions des assureurs, la seconde se rapportant \u00e0 la recherche d\u2019un financement uniforme des prestations transf\u00e9r\u00e9es vers le secteur ambulatoire, et la troisi\u00e8me pr\u00e9conisant la mise en place rapide au niveau vaudois ou romand d\u2019un label de qualit\u00e9 des m\u00e9decins praticiens.<\/p>\n

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Relevons encore l\u2019acceptation par l\u2019AD d\u2019une disposition transitoire sur le r\u00e8glement d\u00e9finissant les groupements et la composition de l\u2019AD de la SVM. Il a ainsi \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une distinction entre le groupement des allergologues-immunologues et celui des endocrinologues-diab\u00e9tologues (ces deux groupements conservant ensemble un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la prochaine l\u00e9gislature), entre le groupement des gastro-ent\u00e9rologues et celui des pneumologues, ainsi qu\u2019entre le groupement des psychiatres et psychoth\u00e9rapeutes et celui des psychiatres et psychoth\u00e9rapeutes d\u2019enfants et adolescents. De mani\u00e8re provisoire et exceptionnelle pour la l\u00e9gislature 2018-2022, le groupement des gastro-ent\u00e9rologues et le groupement des psychiatres et psychoth\u00e9rapeutes d\u2019enfants et adolescents se voient attribuer chacun un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 et, \u00e0 cet effet, le plafond de 60 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \u00e0 l\u2019AD est relev\u00e9 \u00e0 62 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s.<\/p>\n

Par ailleurs, l\u2019AD a \u00e9galement adopt\u00e9 une r\u00e9vision amend\u00e9e du r\u00e8glement de l\u2019AD pour permettre une votation par voie de circulation. Si les circonstances l\u2019exigent et pour une dur\u00e9e maximale d\u2019une ann\u00e9e, le comit\u00e9 et le bureau de l\u2019AD pourront \u00e9galement d\u00e9cider que l\u2019Assembl\u00e9e des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s puisse se tenir valablement par vid\u00e9oconf\u00e9rence pour autant que chaque d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 s\u2019identifie par son nom et son pr\u00e9nom. Ils pourront \u00e9galement solliciter une d\u00e9cision de l\u2019AD en votant par correspondance papier ou \u00e9lectronique.<\/p>\n

Premi\u00e8re AD virtuelle officielle le 26 novembre<\/h2>\n

Pour la premi\u00e8re fois de son histoire, la SVM a organis\u00e9 son AD par visioconf\u00e9rence le 26 novembre, les mesures prises par les autorit\u00e9s pour contenir la pand\u00e9mie emp\u00eachant une r\u00e9union pr\u00e9sentielle. Il en a r\u00e9sult\u00e9 une participation record avec jusqu’\u00e0 57 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s connect\u00e9s sur les 62 que compte l\u2019AD.<\/p>\n

Il a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 cette occasion que, juridiquement, l’AD peut se tenir valablement par visioconf\u00e9rence selon l’Ordonnance 3 du Conseil f\u00e9d\u00e9ral sur les mesures destin\u00e9es \u00e0 lutter contre le coronavirus et selon les modifications du r\u00e8glement de l’AD de la SVM adopt\u00e9es au mois de juin en pr\u00e9vision d’une telle situation.<\/p>\n

Dans ce contexte, 63 nouveaux membres ont \u00e9t\u00e9 admis \u00e0 l’unanimit\u00e9 au sein de la SVM, sous r\u00e9serve du transfert de deux cas particuliers \u00e0 la Commission de d\u00e9ontologie, pour compl\u00e9ments d’information conform\u00e9ment au r\u00e8glement d’admission.<\/p>\n

Les \u00e9lections statutaires, quant \u00e0 elles, ont conduit \u00e0 la r\u00e9\u00e9lection du Dr Christopher Pfaff en tant que d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la chambre m\u00e9dicale. Il en a \u00e9t\u00e9 de m\u00eame pour le Dr Olivier Vernet, r\u00e9\u00e9lu 1er vice-pr\u00e9sident du Bureau de l’AD. Le Dr Fr\u00e9d\u00e9ric Anex a, pour sa part, succ\u00e9d\u00e9 au Dr Pierre Robert, arriv\u00e9 au terme de son 2e mandat \u00e0 la Commission de d\u00e9ontologie. Greffi\u00e8re de cette m\u00eame commission, Me Lorraine Ruf a \u00e9t\u00e9 reconduite dans ses fonctions. Enfin, le Dr Michel Hosner a pris le relais de la Dre Anne-Claire Bloesch, dans le r\u00f4le de m\u00e9diateur de la SVM.<\/p>\n

En ce qui concerne les finances de la SVM, le budget pr\u00e9visionnel pour l’exercice 2021 a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 et un rabais \u00ab Covid-19 \u00bb exceptionnel de 10% sur les cotisations pour l’ann\u00e9e 2021 sera octroy\u00e9. Le budget 2021 de la CAFMED a lui aussi \u00e9t\u00e9 accept\u00e9.<\/p>\n

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Par ailleurs, la valeur du point TARMED a \u00e9t\u00e9 maintenue \u00e0 son niveau actuel pour 2021 (95 centimes) avec les deux principaux groupes d’assureurs (repr\u00e9sentant environ 85% de l’effectif total), les conventions tarifaires ayant \u00e9t\u00e9 reconduites. L’AD a \u00e9galement d\u00e9cid\u00e9 de donner le mandat au comit\u00e9 de la SVM de poursuivre les discussions avec le 3\u00e8me groupe d\u2019assureurs pour convenir d’une valeur du point et d’une convention au 1er janvier 2021.<\/p>\n

Pour terminer, votre serviteur tient \u00e0 saluer l\u2019engagement de tous les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s qui ont particip\u00e9 aux assembl\u00e9es de 2020, sans oublier les membres du Comit\u00e9, du Secr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral, de la Commission de d\u00e9ontologie ainsi que toutes les personnes non mentionn\u00e9es et qui ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sentes \u00e0 un titre ou un autre. Un merci tout particulier \u00e9galement au personnel de la SVM ayant assur\u00e9 la logistique de ces assembl\u00e9es tout \u00e0 fait inhabituelles.<\/p>\n

Dr Jacques Baudat<\/strong>
\nPr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s<\/p>\n

En savoir plus sur l’Assembl\u00e9e des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

En raison de la pand\u00e9mie de Covid-19, les assembl\u00e9es des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s (AD) de la SVM de 2020 n\u2019ont pas pu se d\u00e9rouler comme \u00e0 l\u2019habitude. Celle pr\u00e9vue le 26 mars, et qui aurait d\u00fb se tenir dans la salle du Grand Conseil vaudois, a \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9e par une visioconf\u00e9rence informative. Les AD des 25 juin […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":18,"menu_order":1,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-40","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"publishpress_future_action":{"enabled":false,"date":"2026-04-20 15:38:42","action":"change-status","newStatus":"draft","terms":[],"taxonomy":"","extraData":[]},"publishpress_future_workflow_manual_trigger":{"enabledWorkflows":[]},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/40","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=40"}],"version-history":[{"count":20,"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/40\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1201,"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/40\/revisions\/1201"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2020\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=40"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}