{"id":245,"date":"2019-05-01T14:23:02","date_gmt":"2019-05-01T12:23:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2025\/?page_id=245"},"modified":"2026-04-24T16:42:58","modified_gmt":"2026-04-24T14:42:58","slug":"commission-de-deontologie","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.svmed.ch\/rapport-2025\/rapports\/commissions-thematiques\/commission-de-deontologie\/","title":{"rendered":"Commission de d\u00e9ontologie (CD) et m\u00e9diateur"},"content":{"rendered":"

Comme chaque ann\u00e9e, la Commission de d\u00e9ontologie (CD) a \u00e9tudi\u00e9 la plupart des interpellations recevables prioritairement dans un esprit de conciliation. Cette pratique voulue par le r\u00e8glement de proc\u00e9dure, permet de valoriser la recherche d\u2019un \u00e9change entre le ou la signalant\u00b7e et le ou la m\u00e9decin d\u00e9nonc\u00e9\u00b7e, dans un but de clarification des dol\u00e9ances et d\u2019apaisement de la situation. Cette mani\u00e8re de faire a permis le r\u00e8glement de la majorit\u00e9 des interpellations, les probl\u00e8mes signal\u00e9s \u00e9tant la plupart du temps soit le fruit d\u2019un malentendu, soit celui d\u2019un manquement ponctuel et involontaire du m\u00e9decin d\u00e9nonc\u00e9 ou de la m\u00e9decin d\u00e9nonc\u00e9e. Lorsque le ou la plaignant\u00b7e se sent entendu\u00b7e dans sa revendication et qu\u2019un \u00e9change direct ou indirect, m\u00e9di\u00e9 par un\u00b7e de nos membres, peut avoir lieu, l\u2019affaire se termine g\u00e9n\u00e9ralement par un retrait de plainte et un classement sans suite du dossier.<\/p>\n

Je remercie chaque membre de la CD pour cette pratique engag\u00e9e qui permet d\u2019\u00e9viter l\u2019ouverture d\u2019une proc\u00e9dure stricte, laquelle prolonge alors significativement la dur\u00e9e du traitement du dossier et se termine toujours par un jugement, ce qui est plus contraignant et p\u00e9nible \u00e0 vivre pour chacune des parties. En outre, lorsqu\u2019une proc\u00e9dure formelle est ouverte, le ou la m\u00e9decin d\u00e9nonc\u00e9\u00b7e s\u2019adjoint la plupart du temps l\u2019appui d\u2019un conseil juridique, ce qui, en g\u00e9n\u00e9ral, allonge encore les d\u00e9lais de la proc\u00e9dure, sans apporter une r\u00e9elle plus-value quant \u00e0 la probl\u00e9matique d\u00e9ontologique soulev\u00e9e.<\/p>\n

Les questions de d\u00e9ontologie touchent le savoir-\u00eatre du m\u00e9decin, ses valeurs et sa capacit\u00e9 \u00e0 rester dans un lien professionnel avec ses patient\u00b7e\u00b7s ou ses confr\u00e8res et cons\u0153urs, m\u00eame lorsque des \u00e9motions d\u00e9sagr\u00e9ables sont \u00e9prouv\u00e9es. Les interpellations qui nous parviennent devraient avant tout \u00eatre l\u2019occasion pour chaque coll\u00e8gue d\u00e9nonc\u00e9\u00b7e, de revisiter sa posture en regard des r\u00e8gles d\u00e9ontologiques dans la situation pr\u00e9cise et circonscrite qui est rapport\u00e9e, et de se r\u00e9ajuster \u00e0 celles-ci, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Ce temps de recul et de r\u00e9ajustement nous parait essentiel et salutaire pour garder notre \u00e9quilibre sur les valeurs qui fondent un m\u00e9tier magnifique que nous devons cependant pratiquer aujourd\u2019hui dans un monde agit\u00e9, exigeant et parfois trop vite revendicateur. Nous ne souhaitons pas que le juridisme fasse perdre de vue ce qui devrait encore pouvoir se vivre en dehors de son influence, par la communication interpersonnelle et la r\u00e9appropriation de nos valeurs professionnelles.<\/p>\n

Durant l\u2019ann\u00e9e 2025, la Commission de d\u00e9ontologie \u00e9tait compos\u00e9e de : <\/strong><\/p>\n