Commission de déontologie

Activités 2020 de la CD en chiffres

• Séances : 7 séances plénières au complet en présentiel (4 séances annulées en raison de la pandémie et 2 séances de rattrapage en petit comité)
• Composition de la CD-SVM : 2 nouveaux membres (Drs Th. Horn et F. Anex)
• Courriers reçus : 358
• Dossiers traités : 159
• Instructions : 19 dont 7 nouvelles affaires
• Demandes d’exclusion : 14 dont 3 exclusions prononcées
• Attestations de bonne conduite : 13
• Candidatures admission SVM : 5 dossiers transmis à la CD pour enquête dont 3 avec préavis favorable

Une année compliquée

Fin 2019, le Dr Pierre Kohler me transmet le témoin pour la présidence de la Commission de déontologie (CD). Je me réjouis d’essayer de relever ce nouveau défi, en parallèle à mon activité au cabinet. C’est plein d’enthousiasme que j’attaque 2020, en espérant être à la hauteur des tâches qui m’attendent. Comme tout le monde, je ne m’imaginais pas qu’un petit virus allait changer autant notre vie privée et professionnelle.

Malgré les contraintes sanitaires, la CD a pu se réunir au complet pour 7 séances plénières en présentiel et 4 séances ont dû malheureusement être annulées en raison de la pandémie. Grâce à l’efficacité de sa secrétaire, la CD a pu s’adapter aux contraintes sanitaires et tenir à jour son programme.

La CD, une équipe soudée

La CD se réunit une fois par mois avec des séances qui débutent à 17h pour se terminer vers 21h30 par un repas pris ensemble. La liste des affaires est passée en revue selon un ordre du jour précis établi au préalable par notre secrétaire. Chaque cas est présenté par l’un des membres avant d’entamer une discussion nourrie en groupe où chacun peut donner son point de vue. Les débats sont souvent animés mais se déroulent toujours avec respect et dans la bonne humeur.

Je remercie tous les membres pour leur travail efficace et leur excellent esprit d’équipe, garantissant le bon fonctionnement de la CD.

Des affaires plus complexes

Après 7 années de travail comme membre instructeur et une année comme président, j’ai le sentiment que les affaires traitées par la CD se compliquent. Les gens sont devenus plus exigeants et n’hésitent pas à faire appel à un avocat pour régler leur litige. Les instructions et les auditions sont plus lourdes à mener et à organiser, les décisions sont plus difficiles à prendre. Après avoir vécu plusieurs conflits entre confrères, je rappelle à ceux-ci que l’article 30 du code de déontologie stipule que le médecin s’efforce de régler personnellement ou avec l’aide de tiers tout litige qui l’oppose à un confrère. En cas d’échec de la tentative de conciliation, le litige est porté devant l’instance professionnelle compétente.

Heureusement, nous pouvons compter sur les bons et loyaux services de notre fidèle avocate et greffière, sans qui nous serions parfois dépassés : un grand merci à elle.

Bilan de ma première année de présidence

Malgré la pandémie et ses contraintes, la CD a pu remplir sa mission en 2020. Après une période de crainte et de doute, j’entre petit à petit dans le costume de président. Je sais que je peux compter sur une équipe fidèle et soudée.

L’objectif pour 2021 sera de maintenir au mieux le respect du code de déontologie, qui est un des piliers principaux de la bonne pratique médicale.

Avec mes meilleurs vœux pour l’année 2021, qui sera l’année de la vaccination anti-Covid et, je l’espère sincèrement, de la liberté retrouvée.

Dr Yves Christen
Président de la Commission de déontologie

Pour en savoir plus: composition de la Commission de déontologie