Faits marquants

Politique professionnelle fédérale

 

Société médicale de la Suisse romande (SMSR)

Election du Dr Philippe Eggimann en tant que président de la Société médicale de la Suisse romande (SMSR) pour un mandat de trois ans (2018-2021), parallèlement à son mandat de président de la SVM.

Communiqué de presse – Election du Dr Philippe Eggimann à la tête de la SMSR

Forte réaction de la SMSR suite à une étude de l’OFSP (Office fédéral de la santé publique) sur la rémunération des médecins. Communiqué de presse de la SMSR sur l’étude BASS en octobre, puis prise de position commune à mi-novembre des associations faîtières des sociétés cantonales de médecine (Verband Deutschschweizer Ärztegesellschaften et Ordine dei Medici del Canton Ticino), publiée dans plusieurs médias suisses.

 

Fédération des médecins suisses (FMH)

En tant que 3e plus importante société cantonale de médecine de Suisse, la SVM a continué de jouer un rôle actif à l’échelon professionnel fédéral. Plusieurs médecins vaudois occupent des fonctions importantes au sein de la FMH, notamment le Dr Pierre Vallon (président de l’Assemblée des Délégués) et le Dr Charles-Abram Favrod-Coune (vice-président de la Commission de déontologie).

 

Délégués de la SVM à la Chambre médicale de la FMH en 2018

• Dr Eggimann Philippe
• Dr Favrod-Coune Charles-Abram
• Dr Hagmann Michael
• Dr Jean-Philippe Grob
• Dre Monnier-Cornuz Véronique
• Dr Serban Sichitiu
• Dr Vassiliades Stamatios
• Dr Vuillemin Philippe
• Dr Pfaff Christopher

Suppléants

• Dr Antoni Juan-Torres
• Dre Anne Pictet Vallon
• Dr Leuenberger Jean-Frédéric
• Dr Michel Christian E.
• Dr Yannis Vlamopoulos
• Dr Klaus Schustereder
• Dr Tempia Adrien
• Pr Waeber Gérard
• Dr Jacques-André Haury

 

Dossiers fédéraux

Statistiques et données dans le domaine de la santé. La SVM est d’abord montée au créneau fin janvier 2018 pour dénoncer une « fake news » du ministre fédéral de la santé Alain Berset sur le revenu des médecins (communiqué de presse). La SVM a ensuite exprimé son vif soutien à une motion déposée par les parlementaires vaudois Olivier Feller (PLR) et Adèle Thorens (Les Verts), qui demandent de confier l’établissement de statistiques incontestées sur les coûts de la santé à un organisme indépendant, idéalement l’OFS (Office fédéral de la statistique). Le Conseil fédéral, le 30 août 2018, a aussi proposé au Parlement d’accepter cette motion. En septembre, sur proposition du Président de la SVM, c’est enfin l’Assemblée des Délégués de la FMH qui a également exprimé son soutien à ce texte, dont le Parlement décidera du sort en 2019.

 

Révision partielle TarMed. Imposée par la Confédération pour agir à court terme sur les coûts de la santé dans le domaine ambulatoire suite à l’échec d’un projet de révision globale (voir ci-dessous), une révision partielle de TarMed a été introduite au début de l’année 2018. Il faudra évaluer en 2019 les effets réels de cette mesure, non seulement sur le revenu des médecins installés, mais également sur les patients-assurés (qualité de la prise en charge, primes).

 

Révision globale TarMed. Après l’échec en 2016 d’une précédente révision globale (ayant conduit à la révision imposée partielle de TarMed, voir ci-dessus), les organisations de médecins ont continué au niveau fédéral de s’engager sans compter en 2018 en faveur de solutions partenariales pour moderniser et simplifier les tarifs médicaux (TarMed). Baptisée « TARCO », puis « TARDOC », la nouvelle structure tarifaire pour les prestations médicales ambulatoires a nécessité des milliers d’heures de travail des sociétés de disciplines et de la FMH, en collaboration avec curafutura et la CTM (Commission des tarifs médicaux). Elle devrait être soumise au Conseil fédéral à l’été 2019.

 

« Double facturation ». Depuis 2017, la SVM a été très présente au niveau fédéral pour faire toute la vérité sur les soupçons de « double facturation » (assurance de base et assurance complémentaire) qui pesaient sur certains médecins. Créée sur proposition de la SVM, une « task force » fédérale a continué de fonctionner en 2018 et a notamment permis d’éviter des mesures que voulaient prendre certains assureurs ou établissements sur la base d’accusations qui se sont révélées à ce jour erronées.

 

Politique professionnelle cantonale

 

Partenariat public-privé (PPP) DSAS-SVM. Signé en 2010, le PPP a été mis à rude épreuve par le dossier de la garde médicale en 2018 (voir ci-dessous). Mais ce cadre conventionnel, qui prévoit notamment des rencontres directes régulières entre le conseiller d’Etat en charge du DSAS et la SVM, autour d’axes principaux de collaboration (données démographiques et épidémiologiques, relève et formation médicale, garde médicale, clause du besoin, prise en charge en réseau), a aussi permis de surmonter les difficultés par un dialogue parfois vif, mais jamais brisé. Sur demande en janvier de l’Assemblée des délégués de la SVM, une commission d’évaluation a produit à l’automne 2018 un rapport d’évaluation concluant de « ne pas dénoncer la convention instituant le PPP et de poursuivre son financement », actuellement de 100’000 CHF/an.

Dossiers cantonaux

Garde médicale. Suite à la résiliation par le Canton pour fin 2018 du mandat d’organisation de l’ensemble de la garde médicale confié à la SVM, malgré que celle-ci a fonctionné pendant des décennies à satisfaction et pour un coût dérisoire, la SVM a concentré ses efforts sur la négociation avec le DSAS pour qu’il renonce à une directive unilatérale et conserve un régime conventionnel. Avec succès, puisqu’une nouvelle convention a été signée en décembre entre la SVM et le DSAS, garantissant aussi le plein maintien de ce service utile, utilisé et apprécié de la population, et une transition sans heurts. Le communiqué de presse annonçant cette nouvelle est à lire ici.

Depuis le 1er janvier 2019, la garde de premier recours (médecine interne générale, pédiatrie, gynécologie et psychiatrie) est désormais organisée en quatre régions par des mandataires désignés par le DSAS (la PMU – désormais unisanté – pour le Centre, le Réseau santé nord Broye pour le nord et la Broye, la Fondation la Côte pour l’ouest et l’Hôpital Riviera Chablais pour la région est) et des Commissions régionales. Les gardes spécialisées, en appui de la garde de premier recours et des structures hospitalières, restent sous la responsabilité directe de la SVM via ses groupements de spécialités. La SVM dispose aussi d’un siège au sein de la Commission cantonale de la Garde.

En savoir plus : rapport 2018 du président de la Commission de la garde

 

Fondation Avenir et Santé (FAS) et politique de la relève. Créée en 2015 dans le cadre du PPP DSAS-SVM (voir ci-dessus), la Fondation Avenir et Santé a poursuivi ses activités (relève médicale, nouvelles formes d’organisation de la pratique médicale) sous la présidence du Prof. Pierre- Alain Michaud. En particulier, un concours a été organisé en 2018 en vue de soutenir financièrement (bourses de CHF 25’000 à CHF 50’000) des projets novateurs, notamment dans le domaine de la médecine de premier recours. La SVM met aussi à disposition des ressources pour le fonctionnement de la FAS. Dans le domaine de la politique de la relève, à noter également le succès continu du cours de préparation à l’installation, conçu sous l’égide du PPP à l’initiative de la SVM.

 

Politique cantonale de santé publique 2018-2022. A sa demande, la SVM a été reçue en novembre par la Commission thématique de la santé publique (CTSAP) du Grand Conseil pour évoquer certains enjeux professionnels et de santé publique contenus dans le « Rapport sur la politique de santé publique du canton de Vaud 2018-2022 » du Conseil d’Etat. La SVM a notamment abordé les questions importantes du transfert ambulatoire (conséquences sur les primes, augmentation des coûts de l’ambulatoire hospitalier plutôt que des cabinets) et de l’évolution différente de la structure de coûts du secteur hospitalier vaudois par rapport à d’autres cantons universitaires.

 

Hausse des primes. En septembre, la SVM a réagi à l’annonce d’une nouvelle hausse des primes dans le canton de Vaud (communiqué) en proposant a contrario une baisse de ces dernières, compte tenu notamment de hausses précédentes surévaluées et de coûts des cabinets médicaux vaudois manifestement parfaitement sous contrôle, ainsi que du montant très conséquent des réserves accumulées. Dans l’intérêt prioritaire des patients-assurés plutôt que des assureurs, la SVM considère que les primes devraient être calculées chaque année « au plus juste » sur des bases actuarielles avérées et transparentes.

 

Formation postgrade. L’Etat a sollicité la SVM en 2018 pour effectuer un bilan de la formation postgrade auprès des différentes spécialités, en vue d’une éventuelle révision du système face à l’évolution des besoins. La SVM fournira en 2019 une synthèse des informations récoltées (questionnaire) et de la vision générale de la corporation médicale vaudoise sur le pilotage du système de formation postgraduée dans le canton.

 

Médecine hospitalière. Suite à l’annulation fin 2017 par la Cour constitutionnelle du projet de « Règlement sur l’organisation médicale des hôpitaux reconnus d’intérêt public et sur la rémunération de leurs médecins cadres », faute de base légale, le Conseil d’Etat vaudois a mandaté au printemps 2018 le Contrôle cantonal des finances (CCF) pour mener un audit sur la rémunération des médecins cadres dans les hôpitaux publics (CHUV et FHV), dont les résultats ont été publiés début 2019.

En octobre 2018, le Groupement des médecins hospitaliers de la SVM (GMH) a adopté une résolution sur ce sujet, rappelant notamment qu’il était en faveur de la transparence, mais aussi que le débat sur la rémunération des médecins des hôpitaux publics comportait bien d’autres enjeux (liberté thérapeutique, gouvernance, formation de la relève, concurrence entre établissements, équité entre spécialités, gardes et piquets, etc.) que le seul respect d’un plafond salarial de toute façon rarement atteint. Pour la SVM, l’objectif pour 2019 reste de dégager une vision générale partagée avec le Canton sous forme d’accord cadre, dont le principe a été proposé au chef du DSAS dès 2016 et était d’ailleurs inclus au projet de règlement annulé.

En savoir plus : Rapport 2018 du GMH

 

Cabinets médicaux

• Baisse de la valeur du point TarMed. Suite à la validation de principe fin 2017 par l’Assemblée des délégués de la SVM d’une nouvelle baisse de la valeur du point TarMed dans le secteur ambulatoire privé vaudois, afin de contribuer à la maîtrise des coûts de la santé, la SVM et tarifsuisse sa ont convenu en mars d’une baisse d’un centime (à CHF 0,95) pour 2018 (communiqué). L’entité tarifsuisse sa représente 43 assureurs maladie détenant 74,5% de part de marché dans le canton de Vaud. En septembre, pour la période 2018-2019, une baisse d’un centime, également à CHF 0.95, a aussi été convenue avec la communauté d’achat HSK SA, représentant les assureurs Helsana, Sanitas et CPT (communiqué).

 

• Clause du besoin. En novembre, la Cour constitutionnelle a partiellement validé la modification de l’AVOLAF (Arrêté du Conseil d’Etat du 28 mars 2018 sur la limitation de l’admission des fournisseurs de prestations à pratiquer à la charge de l’assurance-maladie obligatoire), à propos de laquelle la SVM avait fait recours en mai (communiqué). Pour les médecins installés, dès 2019, la principale conséquence est qu’ils ne pourront plus choisir leur successeur en toute liberté en cas de cessation d’activités, notamment de départ à la retraite, voire être empêchés de remettre leur cabinet. Il appartiendra en effet au DSAS de décider si la reprise du cabinet par un nouveau médecin est souhaitable en fonction de l’analyse des besoins régionaux dans la spécialité concernée. Par cette mesure, Vaud est devenu l’un cantons les plus restrictifs pour l’installation des médecins en pratique privée. De fait, le DSAS disposera d’un instrument redoutable pour limiter le déploiement de la médecine ambulatoire en cabinet, potentiellement d’ailleurs au profit de celle des hôpitaux. Heureusement, la Cour constitutionnelle a néanmoins confirmé la consultation obligatoire de la SVM, que le projet de révision de l’AVOLAF prévoyait de supprimer, avant que le Canton ne se prononce sur une demande d’installation en pratique privée.

 

• Tarifs privés. Après deux décennies où une certaine liberté a pu être préservée (recommandations tarifaires), mais où les médecins n’ont pas non plus toujours été gagnants, les travaux ont continué en 2018 pour la mise en place négociée d’un nouveau régime de conventions tarifaires privées permettant d’assurer l’avenir de ce secteur d’activités, compte tenu de nouvelles exigences de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) et de la Commission de la Concurrence (COMCO). Dans un avenir proche, il faut donc s’attendre à des conventions tarifaires plus strictes pour préserver les intérêts légitimes des assureurs et des établissements, comme des médecins et de leurs patients. Le médecin qui s’inscrira dans une convention avec des assureurs privés dont la SVM est signataire obtiendra ainsi des garanties de protection de son activité indépendante et de sa liberté thérapeutique, en contrepartie de certaines contraintes tarifaires.

 

 

Réseau romand d’oncologie. Créé à l’initiative de la SVM dans le cadre du PPP et suite à la décision de faire de l’oncologie un domaine de la médecine hautement spécialisée, le Réseau romand d’oncologie, initialement Réseau vaudois d’oncologie, a continué de se développer en 2018 pour le plus grand bénéfice des patients concernés (cf. article paru dans le CMV n°8/2018), notamment grâce au « tumor board » qui récolte et analyse les échantillons de tumeurs pour déterminer les meilleurs traitements à mettre en place. Vu son succès, ce modèle conventionnel innovant de coopération entre médecins hospitaliers hautement spécialisés et médecins spécialistes installés en cabinet gagnerait d’ailleurs à être répliqué dans le futur à d’autres disciplines médicales de pointe, où médecine privée et médecine hospitalière se doivent d’être complémentaires.

 

Société vaudoise de médecine : vie associative

Collectivité des membres. La SVM comptait 3’635 membres fin 2018 (+ 52), dont 2’815 membres en activité. Sur l’ensemble de l’année, le nombre d’admissions s’est élevé à 142 (72 hommes et 70 femmes), pour 90 démissions, départs à la retraite ou décès.

 

Assemblée des Délégués. Après des élections tenues au début de l’automne (législature associative 2018-2021), l’Assemblée des Délégués de la SVM a siégé pour la première fois dans sa nouvelle composition fin novembre. Les informations détaillées sur l’AD et ses travaux (composition, PV, ordres du jour, documents, etc.) sont disponibles sur le site web de la SVM.

En savoir plus : Rapport 2018 du président de l’AD

Page de l’Assemblée des Délégués de la SVM

 

 

Comité. Plusieurs élections partielles au Comité ont eu lieu lors des trois AD de 2018. Mars : élection des Drs Philippe Saegesser (Groupement des médecins hospitaliers) et Stéphane Lambert (Groupement régional Lavaux-Oron, MF-Vaud). Juin : réélection du Dr Philippe Eggimann en tant que président du Comité de la SVM pour un nouveau mandat de deux ans et réélection du Dr Adrien Tempia en tant que vice-président. Réélection au Comité du Dr Patrick Bovier pour un mandat de quatre ans. Novembre : élection de la Dre Isabelle Rappaz Gervaix (FMH pédiatrie) en remplacement du Dr Claude Bertoncini.

A lire : Bilan 2018 du président du Comité de la SVM.

Page du Comité sur le site web de la SVM

 

Conférence des présidents. Depuis plusieurs années, la Conférence des présidents de la SVM joue le rôle de précieuse plateforme informelle de discussion et d’échange, permettant au Comité de prendre rapidement le pouls de la corporation et de ses différents groupements en cas de besoin. Organe non-statutaire, donc non-décisionnel contrairement à l’Assemblée des Délégués, la Conférence des présidents fonctionne également comme groupe d’experts à géométrie variable en fonction des questions abordées. En 2018, quatre conférences des présidents ont été réunies (8 mai, 19 juin, 27 septembre et 13 novembre), pour aborder notamment les sujets de la Garde médicale et du processus de réponse à l’urgence, de la révision partielle du TarMed 2018,  du catalogue des tarifs privés et des forfaits dans le domaine ambulatoire.

 

Secrétariat général. Avec la volonté d’un effectif interne réduit et concentré sur les fonctions centrales d’une association professionnelle (services aux membres, formation continue, soutien juridique et politique, relations avec les partenaires institutionnels), mais soutenu par un réseau de prestataires externes pour certaines tâches spécialisées, spécifiques ou ponctuelles (comptabilité, informatique, communication, prévoyance professionnelle, procédures juridiques, projets, etc.), le secrétariat général de la SVM, piloté par Pierre-André Repond, a connu une année 2018 aussi chargée que dynamique. De nouveaux projets ont été initiés en 2018, afin notamment d’améliorer encore le service aux membres (délais et niveau de réponse, facilitation des admissions, etc.) et d’enrichir la vie associative. La gestion sérieuse du secrétariat a aussi permis de rester dans le cadre du budget et de maintenir les cotisations à leur niveau.

Voir la page du Secrétariat général de la SVM

 

Centre de confiance (CdC). « Trust center » de la SVM, le CdC a traité plus de 2,5 millions de factures en 2018, afin de générer les statistiques d’économicité de quelque 2’000 médecins adhérents. Le CdC offre aussi un soutien logistique et une hotline en cas de besoin. Parmi les faits marquants de l’année sous revue du CdC, on peut relever :  la mise en œuvre de l’enquête Roko sur les charges des cabinets dans le canton de Vaud, le déploiement d’une nouvelle plateforme d’échange de factures (nouveaux standards, statistiques de facturation plus « fines »), l’abandon définitif de la transmission de factures aux assureurs, les premières simulations d’impact sur les tarifs TARCO puis TARDOC, ainsi que la préparation des données et l’accompagnement des cabinets pour l’enquête MAS 2017. Grâce à une base de données totalement anonyme et toujours plus représentative de l’activité médicale sur le terrain, le CdC fournit également des statistiques fort utiles à la SVM dans le cadre des négociations avec les assureurs (par ex : valeur du point) ou des débats publics sur les coûts de la santé.

Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site web du CdC.

 

Communication. L’année 2018 a été placée sous le signe d’un fort développement de la communication de la SVM (stratégie, contenu, digitalisation des supports).

• Nouveau site web et modernisation de l’identité visuelle. En décembre, la SVM a mis en ligne son nouveau site web institutionnel, avec une identité visuelle modernisée. Le nouveau site offre notamment une meilleure mise en avant des actualités, de la bourse aux annonces et du calendrier médical, ainsi qu’une « docuthèque » pratique pour les membres où l’ensemble des documents utiles est archivé. La digitalisation de la communication de la SVM se poursuivra en 2019 avec la digitalisation du rapport d’activités, l’ouverture d’un blog et la création de pages/sites web dédiés pour les groupements qui le souhaitent.

 

 

• Réseaux sociaux. La SVM a fait son apparition sur les réseaux sociaux Twitter et Linkedin début 2018, et comptabilisait à la fin de l’année un peu plus de 300 abonnés cumulés. Ces deux réseaux sociaux permettent notamment de partager de manière plus large l’actualité de la SVM, ainsi que de réagir publiquement très rapidement en cas de besoin.

 

• 30e anniversaire du Courrier du médecin vaudois (CMV). Le CMV a fêté ses 30 ans en 2018. Outre un numéro spécial paru à l’automne, la Journée de la SVM a été largement dédiée à ce jubilé en décembre (lire ci-dessous).
• Journée de la SVM. Plus de 400 médecins membres et invités ont pris part le 6 décembre à une Journée de la SVM 2018 résolument conviviale et sortant des sentiers battus, à l’occasion notamment du 30e anniversaire du CMV. C’est au Folklor Club, à la place de la Riponne, que la soirée a débuté, avec une exposition de dessins d’Yves Giroud, l’emblématique dessinateur du CMV. Puis l’ensemble des participants s’est rendu à la Cathédrale de Lausanne pour un sublime concert classique qui leur était réservé (Messe en si de Jean-Sébastien Bach, interprétée par le Choeur Calliope et l’Ensemble baroque du Léman). Thé et vin chaud furent enfin servis à la sortie du concert sur l’Esplanade de la Cathédrale. Une galerie photos de cet événement exceptionnel est à découvrir ici.

 

• Présence médiatique. De manière réactive comme proactive, la SVM a été très présente dans les médias en 2018 (88 mentions dans la presse écrite romande, ainsi que de nombreuses interventions radio/TV), souvent par l’intermédiaire de son président le Dr Philippe Eggimann. En produisant ou relayant des données et des faits avérés, la SVM s’est aussi appliquée à fournir aux médias et à la population un regard professionnel et objectif sur les réalités de la prise en charge sur le terrain et les grands dossiers politico-sanitaires. Des demandes spontanées de journalistes pour des informations ou des prises de position parviennent régulièrement à la SVM, ce qui atteste que nous sommes considérés comme un interlocuteur sérieux et pertinent.